CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

Vous êtes actuellement librement connecté sur le site www.pascale-louise.com (ci-après désigné le "Site ")

 

Ce site vous est proposé par L'Atelier Pascale-Louise SAS, dirigé par Pascale Louise SPIESS, 870 Avenue Georges Clémenceau 54200 TOUL.

Société immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 847 843 422   - APE 9003A - RC professionnelle AXA

 

L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire de l'Atelier dans le domaine de la céramique.

 

Le Site fait l’objet de mises à jours périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la Société, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. L'Atelier ne sera engagé que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.

 

L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

 

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.

 

Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre éléments composant le Site sont la propriété exclusive de l'Atelier.

Crédit Photo : Sublimanie et Yvan WEITZEL

 

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L'Atelier Pascale-Louise  SAS peut proposer sur le Site des liens vers d’autres sites. Vous pourrez y accéder librement mais ceci étant fait vous quitterez le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée en rapport avec le contenu et le fonctionnement de ces sites.

 

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