2019 Atelier  Pascale Louise  SAS 54200 TOUL France  

 

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

Vous êtes actuellement librement connecté sur le site www.pascale-louise.com (ci-après désigné le "Site ")

 

Ce site vous est proposé par L'Atelier Pascale-Louise SAS, dirigé par Pascale Louise SPIESS, 870 Avenue Georges Clémenceau 54200 TOUL.

Société immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 847 843 422   - APE 9003A - RC professionnelle AXA

 

L’objectif du Site est de présenter les activités et le savoir-faire de l'Atelier dans le domaine de la céramique.

 

Le Site fait l’objet de mises à jours périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la Société, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. L'Atelier ne sera engagé que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.

 

L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

 

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.

 

Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre éléments composant le Site sont la propriété exclusive de l'Atelier.

Crédit Photo : Sublimanie et Yvan WEITZEL

 

L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

La Société autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil  www. pascale-louise.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le Site doit faire l’objet d’une information préalable à l'Atelier Pascale-Louise qui se réserve le droit d’interdire ce lien sans préavis et sans avoir à motiver sa décision.

 

L'Atelier Pascale-Louise  SAS peut proposer sur le Site des liens vers d’autres sites. Vous pourrez y accéder librement mais ceci étant fait vous quitterez le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée en rapport avec le contenu et le fonctionnement de ces sites.

 

DYSFONCTIONNEMENT

 

La responsabilité de la société ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur.

 

INFORMATION SUR LES COOKIES

 

Il est rappelé qu’un « cookie » peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite du Site. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.